Déposée par voie électronique le 21 mai 2014 par monsieur Nacer Ghemid
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES DEUX ORPHELINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est monsieur Nacer Ghemid domicilié(e) Résidence Royal Montcalm, 31 Rue des Îles Tonga, Appt 406a - 34070 - Montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nacer Ghemid domicilié(e) Résidence Royal Montcalm, 31 Rue des Îles Tonga, Appt 406a - 34070 - Montpellier - France.
La marque LES DEUX ORPHELINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092319.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DEUX ORPHELINES est expirée depuis le 21 mai 2024.
Nacer Ghemid a également déposé les autres marques suivantes : CRUEL DILEMME
M. Nacer Ghemid - Résidence Royal Montcalm, 31 Rue des Îles Tonga, Appt 406a - 34070 - Montpellier - France
M. Nacer Ghemid - Résidence Royal Montcalm, 31 Rue des Îles Tonga, Appt 406a - 34070 - Montpellier - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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